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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONTENAY INDUSTRIES
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ERHEL DOORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERHEL DOORS
FONTENAY INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
93468537
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque ERHEL DOORS

Déposée le 14 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) FONTENAY INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERHEL DOORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONTENAY INDUSTRIES domicilié(e) 1 RUE DE L'ORME, 91540 FONTENAY LE VICOMTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER François - France.

La marque ERHEL DOORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERHEL DOORS est expirée depuis le 14 mai 2003.

FONTENAY INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : OUEST FERMETURES , NORD FERMETURES


FONTENAY INDUSTRIES S.A. - 1 RUE DE L'ORME, 91540 FONTENAY LE VICOMTE - France


VIVIER François - France


Inscription le 22 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243043 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Portes pour véhicules industriels et utilitaires Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.